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L’adoption

Adopter est souvent le fruit d’une longue réflexion et est une décision extrêmement importante. En effet, si les conséquences fiscales sont importantes, il ne faut pas oublier l’aspect psychologique qui est indéniable.

Je vous accompagne tout au long de votre parcours afin de vous exposer les différentes procédures ainsi que leurs conséquence juridiques et fiscales.

Il existe deux types d’adoption : l’adoption simple et l’adoption plénière.

Le choix de l’adoption simple est souvent privilégié dans le cadre des familles recomposées ou dans l’objectif d’anticiper sa succession.

L’adoption simple permet d’adopter un enfant sans pour autant rompre les liens juridiques avec sa famille d’origine. L’adopté a donc deux familles.

L’adoption crée un lien de filiation permettant à l’adopté de devenir héritier de l’adoptant, et permet en outre de bénéficier fiscalement du tarif prévu pour les transmissions en ligne directe entre ascendant et descendant.

Cependant, l’adoption ne doit pas avoir un but exclusivement fiscal. Il faut se rappeler qu’une telle décision fait naître des droits et obligations.

PUIS-JE ADOPTER L’ENFANT DE MON CONJOINT ?

Il est tout à fait possible d’adopter, en la forme simple, l’enfant de son conjoint.

Il faut toutefois respecter les conditions suivantes :

  • être marié avec le parent de l’enfant,
  • que ce parent donne son consentement,
  • avoir au moins 10 ans de plus que l’adopté.

Une adoption plénière est possible dans certains cas très particuliers.

 

QUELLES SONT LES CONSEQUENCES DE L’ADOPTION SIMPLE ?

  • Les liens de l’adopté avec sa famille d’origine ne sont pas rompus.
  • L’adopté a donc vocation à hériter dans ses deux familles.
  • Une obligation alimentaire nait entre l’adoptant et l’adopté.
  • Le nom du parent adoptif est accolé à celui de l’adopté.
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Attention: L’adoption simple ne peut être révoquée que pour des motifs graves.

(septembre 2018)

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Je vous propose que nous nous rencontrions au sein de mon Etude à Saint-Grégoire, 9 bis rue Alphonse Milon. Ce rendez-vous, gratuit, nous permettra de faire connaissance. Je vous conseillerai afin de vous permettre de réaliser vos souhaits et vos projets immobiliers, professionnels ou encore familiaux.

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